Qui Paie la Section B Après une Collision

Qui paie la Section B après une collision est simple dans la plupart des cas : votre propre assureur automobile paie en premier, même lorsque l’autre conducteur a causé la collision. C’est là tout l’intérêt de cette garantie : l’argent circule avant que la responsabilité ne soit établie, et la réclamation en responsabilité civile contre l’autre conducteur suit son propre cours séparément. Aviser votre assureur rapidement importe, parce que la police fixe des délais d’avis et de preuve qui courent à compter de la collision. Ce chapitre énonce l’ordre dans lequel les assureurs répondent lorsque plus d’une police pourrait le faire, ce qui détermine quels formulaires vous remplissez et avec quel expert en sinistres vous traitez.

L’ordre de priorité

Un passager réclame d’abord sur une police où il est un assuré nommé ou désigné, puis sur la police visant le véhicule dans lequel il se trouvait. Un piéton réclame d’abord sur sa propre police, puis sur la police du véhicule qui l’a heurté. Le libellé provient de la police standard approuvée sous la loi sur les assurances de chaque province, et le cabinet lit les polices réelles dès le premier appel ; le chapitre d’ouverture du guide indique ce que couvrent les indemnités.

Lorsqu’aucune police ne répond

Une personne sans police dans son foyer, heurtée par un véhicule non assuré, n’est pas sans recours : les dispositions sur les automobilistes non assurés et, dans certaines provinces, un fonds répondent en dernier lieu. Les pages sur un accident de voiture énoncent les règles de chaque province, et le cabinet confirme quelle police répond dès le premier appel. L’ordre est fixé par règlement, sur CanLII.